Mentions légales

Mentions légales

 

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de Projetude.

Projetude est une marque déposée à l’INPI.

Les éléments, marques ou autre propriété intellectuelle sur ce site sont la propriété de Projetude et sont sujets au droit d’auteur selon la législation française sur les droits d’auteurs et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris logo, texte, images, photos, blog.

Ils ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit (électronique, audio, papier…), sans l’autorisation expresse de l’entreprise, conformément aux dispositions de l’article L 112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Editeur du site

Projetude

Brigitte Bégouën Camille

Siège social :

45 impasse de la marjolaine

34170 Castelnau le Lez

mail : contact@projetude.fr

SIRET : 52362903800010

Hébergeur

OVH

Conception Web

A3C Digital

E-mail :

Site : www

Crédit Photo

Hubert Camille

Nathalie Courau Roudier

Protection des données

Aucune donnée personnelle n’est collectée de manière automatique lors d’une simple navigation sur le site internet de Projetude.

Limitation contractuelle sur les données

Le site et son contenu sont remis à jour régulièrement à différentes périodes de l’année. Ils peuvent toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Projetude décline toute responsabilité quant aux informations communiquées à titre indicatif sur son site.

Projetude n’est pas responsable des informations apportées par les différents liens vers d’autres sites et sur le contenu de ceux-ci.